Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
Mairie de d'Hannonville sous les Côtes | 24, rue Froide 55210 Hannonville sous les Côtes | 03.29.87.33.08
mairie-hannonville-com.net15.eu
  • Accueil
  • Vie Municipale
    • Historique
    • Comptes-rendus du conseil municipal
    • Nos publications
    • Bulletin communal
  • Vivre à Hannonville
    • Actualités
    • Agenda
    • Les commerces / Les artisans
    • L'agence postale
    • Accueil petite enfance
    • Le foxy camp
    • L'Ehpad & la Résidence Autonomie
    • Les gites
    • Location de salles
    • Cimetière
    • Les écoles
    • Ordures ménagères
    • Déchèterie
    • Les étangs du Longeau
    • Le City Stade
  • Associations
    • Mieux les connaitre
    • Demande de subvention
  • Démarches en ligne
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Vie Municipale
    • Historique
    • Comptes-rendus du conseil municipal
    • Nos publications
    • Bulletin communal
  • Vivre à Hannonville
    • Actualités
    • Agenda
    • Les commerces / Les artisans
    • L'agence postale
    • Accueil petite enfance
    • Le foxy camp
    • L'Ehpad & la Résidence Autonomie
    • Les gites
    • Location de salles
    • Cimetière
    • Les écoles
    • Ordures ménagères
    • Déchèterie
    • Les étangs du Longeau
    • Le City Stade
  • Associations
    • Mieux les connaitre
    • Demande de subvention
  • Démarches en ligne
  • Contact
Commune d'Hannonville sous les Côtes
Commune d'Hannonville sous les Côtes
Commune d'Hannonville sous les Côtes
Commune d'Hannonville sous les Côtes
Commune d'Hannonville sous les Côtes
Commune d'Hannonville sous les Côtes
Commune d'Hannonville sous les Côtes
Faut-il protéger le nom d'une association ?
  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Création d'une association
  4. Faut-il protéger le nom d'une association ?

Faut-il protéger le nom d'une association ?

Mis à jour le20/08/2025

Dépôt de marque en ligne

Voir aussi

  • Création d'une association

Pour en savoir plus

  • Qu'est-ce qu'une classe ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Les étapes-clés du dépôt de marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Le déposant et le coût d’une marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Comment protéger quoi ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie d'Hannonville sous les Côtes

24, rue Froide
55210 Hannonville sous les Côtes

 Téléphone : 03.29.87.33.08
 Email: mairie55hannonville@gmail.com

Horaires ouverture de la Mairie

 Lundi : 09h00 - 11h30 et 13h30 - 15h00
 Mardi : 09h00 - 12h00 et 13h00 - 15h00
 Mercredi : 09h00 - 11h30
 Jeudi : 09h00 - 11h30 et 13h30 - 17h00
 Vendredi : 09h00 - 11h30 et 13h30 - 15h00
 Samedi : 09h00 - 11h30

Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation